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Contrat d’utilisateur final du logiciel TreeCells

Important : Merci de lire avec attention. En installant le logiciel (comme défini ci-dessous), en copiant le logiciel ou en cliquant sur le bouton accepter ci-dessous, vous (ou la personne ou l’entité que vous représentez) accepter tous les termes de ce contrat d’utilisateur final, à propos de votre utilisation de ce logiciel. Si vous n’êtes pas d’accord avec l’un des termes de ce contrat, ne télécharger pas ce logiciel ou cliquer sur le bouton « non » lors de l’installation (cela annulera l’installation). Accord de licence : Sujet aux termes suivants, Aflava vous accorde un droit non-exclusif et non-transférable de licence pour installer et utiliser TreeCells. Sous cette licence, vous pouvez : 1 – Installer et utiliser le logiciel pour votre usage personnel. 2 – Copier le logiciel afin de le sauvegarder ou de l’archiver. 3 – Il est interdit de redistribuer à d’autres personnes ou entités sans avoir au préalable acquis les licences nécessaires. 4 – Que vous ayez une licence à titre individuel ou au non d’une entité, il vous est interdit d’effectuer de l’ingénierie inversée, décompiler ou désassembler ou d’essayer de découvrir les sources ou le code du logiciel. Il est également interdit de : 1 - Modifier ou de créer un produit dérivé du logiciel. 2 – Distribuer des copies du logiciel 3 – Supprimer toute indication ou étiquette propriétaire. 4 – Revendre, faire du leasing, louer, transférer, sous-licencier ou transférer les droits du logiciel. Vous comprenez qu’aucune propriété intellectuelle du logiciel ne vous est transférée. La propriété et les droits restent propriété d’Aflava. Le logiciel est protégé par copyright. 3. Vous êtes d’accord qu’Aflava n’a émis aucune garantie orale ou écrite à propos du produit et que le logiciel vous est fourni « tel quel » sans garantie d’aucune sorte. Aflava décline toute garantie, qu’elle soit exprimée, impliquée ou statutaire. Vos droits ne peuvent varier dépendamment du pays ou état dans lequel vous vivez. Part conséquence, Aflava, ne peut être tenu responsable pour tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation de ce produit. 4. Limitation de responsabilité Vos utilisez ce produits à vos propres risques. A aucun moment, Aflava ne peut être responsable d’un dommage incluant mais ne se limitant pas à toute perte ou dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du logiciel et ce même si Aflava a été tenu au courant de la possibilité de tel dommages. 5. Interruption de contrat. Ce contrat se termine automatiquement si vous ne remplissez pas une de ses clauses. Aucun avertissement n’est requis pour rendre effective cette terminaison. Sur cette interruption de contrat, vous devez supprimer et détruire toute copie du logiciel. 6. Divers Dans le cas de la non validité d’une partie de ce contrat, les parties acceptent que les parties non valides n’affectent pas la validité des autres clauses. Export : Vous acceptez de ne pas exportez le logiciel dans une juridiction extérieure à celle ou vous l’avez obtenu. La construction ainsi que la validité de ce contrat sont gouvernées par les lois françaises et ne peut qu’être soumis qu’exclusivement à la juridiction des tribunaux français. Vous acceptez que le présent contrat entre vous et Aflava écrase et se substitue tout autre précédent contrat, qu’il soit oral ou écrit. Tous les droits non expressément accordés par ce contrat sont réservés par Aflava.